Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I-TEK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCHIPIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I-TEK domicilié(e) Les Dineux - 22250 - TREMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 225 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD - France.
La marque ARCHIPIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I-TEK, SAS - Les Dineux - 22250 - TREMEUR - France - SIREN 384225041
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Produits métalliques pour l'agriculture et l'élevage, à savoir constructions métalliques pour l'élevage d'animaux ; constructions transportables métalliques, grilles métalliques ; panneaux métalliques ; portes et portillons métalliques ; cases métalliques ; cages métalliques ; barrières métalliques ; réfectoire métalliques pour porcs (constructions métalliques) ; tuyaux métalliques, armatures métalliques ; chaînes métalliques pour bestiaux ; brides métalliques ; chaîne de sûreté métalliques ; auges métalliques ; réservoirs en métal ; cloisons de séparation métalliques ; matériaux de construction métalliques pour l'agriculture, l'élevage et l'industrie ; revêtements de sols métalliques, enclos pour bétail métalliques ;
Produits non métalliques pour l'agriculture et l'élevage, à savoir constructions non métalliques pour l'élevage d'animaux ; constructions transportables non métalliques, grilles non métalliques ; panneaux non métalliques ; portes et portillons métalliques ; cases non métalliques ; cages non métalliques ; barrières non métalliques ; réfectoire non métalliques pour porcs (constructions non métalliques) ; tuyaux non métalliques, armatures non métalliques ; chaînes non métalliques pour bestiaux ; brides non métalliques ; chaîne de sûreté non métalliques ; auges non métalliques ; réservoirs ; cloisons de séparation non métalliques ; matériaux de construction non métalliques pour l'agriculture, l'élevage et l'industrie ; batteries d'élevage (structures non métalliques) ; revêtements de sols non métalliques, enclos pour bétail non métalliques ;
Services de construction ; construction et démolition de bâtiments ; aménagement, réhabilitation et rénovation de biens immeubles ; supervision (direction) et de coordination de travaux de construction de bâtiments agricoles et notamment de bâtiments d'élevage porcins ; informations en matière de construction dans le domaine agricole ; informations en matière de construction, de réparation et de maintenance des installations techniques (permanentes ou temporaires) de bâtiments agricoles et notamment de bâtiments d'élevage porcins ; service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs de bâtiments ; installation, entretien et réparation de bâtiments agricoles et notamment de bâtiments d'élevage porcins ; installation, entretien et réparation de de machines, d'instruments et d'outils pour l'agriculture et l'élevage ; installation, entretien et réparation de matériel pour l'élevage ; génie civil en terrains agricoles ; travaux de plomberie ; travaux d'électricité ;
Conseils en construction, architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction de bâtiments agricoles et notamment de bâtiments d'élevage porcins, élaboration de rapports, de diagnostics et d'audits en matière de la performance énergétique dans les bâtiments ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine la construction de bâtiments ; recherche concernant la santé et le bien-être des animaux ; recherche concernant l'élevage de bétail ; recherche et développement de produits (pour des tiers) dans le domaine agricole ; recherches en matière de protection de l'environnement.
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